En raison du coût généralement élevé d’acquisition d’un chalet, la propriété, selon la formule partagée, peut-être une solution intéressante, mais, elle n’est pas sans difficulté. Les principaux problèmes surviennent souvent lorsque les copropriétaires sont égaux, et qu’aucun d’entre eux n’a plus de droits que les autres sur le chalet.

Pour éviter les tiraillements, il est nécessaire, avant de faire l’acquisition, que les copropriétaires éventuels s’assoient ensemble et rédigent un accord formel de partage du chalet.

Partagez la joie, partagez les responsabilités

Pour commencer, les copropriétaires doivent se poser des questions importantes. Par exemple, tous les propriétaires peuvent-ils utiliser le chalet en tout temps ? S’il y a des périodes d’utilisation exclusive, comment sont-elles réparties ? Lorsque son tour arrive, un propriétaire peut-il amener des invités, ou même louer ou prêter le chalet ? Aussi, qui ouvrira et fermera le chalet chaque année ? Qui s’assurera que les factures soient payées à temps ? Et comment les décisions collectives concernant les changements, les améliorations ou les ajouts sont-elles prises ?

Voir aussi : Vendre ou louer son chalet

C’est le partage des coûts qui cause généralement le plus de discorde. Les coûts permanents devraient-ils être répartis également ou partagés proportionnellement à l’utilisation ? Si, par exemple, la fosse septique est à vider ou, pire, à refaire, un des propriétaires peut être en mesure de payer sa part de la facture facilement, tandis qu’un autre peut être trop à court pour contribuer. Est-ce que le chalet reste alors inutilisé pendant un certain temps ou est-ce que le propriétaire moins fortuné doit contracter un emprunt ? Ou est-ce que les partenaires les plus fortunés paient pour tout ? Pour résoudre ce type de problème, il y a lieu préalablement de s’entendre pour créer un fonds de réserve discrétionnaire pour les dépenses imprévues, dans le cadre du budget partagé du chalet.

 

Garder le chalet

Personne ne veut qu’un propriétaire mécontent ou soumis à des pressions financières puisse vendre sa part à l’extérieur du groupe sans impliquer les autres. En l’absence d’un accord, cependant, tout propriétaire peut demander au tribunal de faire vendre le bien et de verser sa part. Il est de loin préférable pour tous les propriétaires – pour leur protection et leur bénéfice mutuels – d’accepter de renoncer à ce droit de forcer une vente et de mettre en place un mécanisme de rachat des parts à la place.

Un accord peut interdire la vente d’une part, mais il peut être nécessaire de vendre, lors d’un déménagement vers une ville éloignée du chalet, de graves problèmes de santé ou encore un divorce. Pour y faire face, il est nécessaire de prévoir une stratégie de sortie équitable pour un des propriétaires. Une des options est de prévoir un droit de premier refus par les autres propriétaires, et une formule de paiement raisonnable pour le propriétaire qui se retire. Si les partenaires restants ne peuvent pas se permettre de racheter la part du propriétaire sortant, ils pourraient avoir un droit de veto sur les nouveaux copropriétaires potentiels. S’ils rejettent obstinément tous les remplacements proposés, alors en dernier recours, le chalet sera mis en vente. Cette option motive généralement les propriétaires restants à acheter la part du propriétaire sortant, à trouver eux-mêmes un copropriétaire, ou à accepter un nouveau visage suggéré par le propriétaire-vendeur.

Un simple vote majoritaire peut résoudre de nombreuses prises de décisions, telles que la façon de redécorer ou de se répartir les longs week-ends. Les grandes questions compliquées – les rénovations, l’invitation de nouveaux propriétaires, la vente du chalet – devraient exiger un plus haut niveau d’accord, voire une approbation unanime. Un accord de partage de chalets devrait clairement identifier les questions qui requièrent une majorité et qui nécessitent l’unanimité. Il peut également prévoir une médiation ou un arbitrage en cas de désaccord. Par exemple, si un propriétaire pense qu’un nouveau recouvrement du toit est nécessaire et que l’autre n’en voit pas la nécessité, une tierce partie et indépendante pourrait fournir une opinion impartiale pour guider la décision. Dans une situation de deux propriétaires, où la majorité est impossible, l’accord peut prévoir l’arbitrage d’un tiers indépendant, accepté par les propriétaires, qui prendra alors la décision.

En ce qui concerne les travaux de la toiture et pour la décoration sont généralement des décisions faciles à prendre. Mais si un des propriétaires laisse des denrées périssables dans le réfrigérateur, ne remplit pas les réservoirs d’essence, ou mélange les ordures avec le recyclage, les choses peuvent se compliquer. Il faut donc dès le début établir un ensemble de règles de chalet et les inclure dans l’accord de partage. Cela peut clarifier les attentes et prévenir les maux de tête inutiles.

Certaines ententes prévoient une réunion régulière entre copropriétaires, habituellement une fois par année pendant la saison morte, pour discuter de questions importantes et des plans de l’année à venir. On peut aussi établir un budget pour les dépenses d’exploitation, les réparations et les améliorations, et répartir les responsabilités. Lors des réunions de groupe, identifiez un secrétaire pour prendre des notes sur ce qui est décidé, en vous rappelant que les réunions se déroulent toujours plus facilement lorsque quelqu’un apporte des collations !

 

LACS ET CHALETS

 

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